03/02 AG CD44 Carquefou 14h

Dernière maj : 02/02/24

Mentions Légales

Tous les éléments textuels et graphiques contenus dans ce site relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Le droit d'auteur en France est régi par par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la propriété intellectuelle.
Le contenu et la mise en forme de la base de données qui constituent le site sont protégés par la législation française en vigueur.
Toute utilisation non autorisée de tout ou partie des éléments de ce site est une contrefaçon.

Des exceptions existent dans le cadre de :

• La représentation privée et gratuite dans un cercle de famille.
• La copie ou reproduction réservée à un usage strictement privé du copiste.
• La publication d'une citation ou d'une analyse de l'oeuvre, dans la mesure où celle-ci est brève et justifiée par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information, de l'œuvre.
• La parodie et la caricature.

Pour toute demande d'autorisation contacter le webmaster.

Pour toutes informations relatives à la propriété intellectuelle, vous pouvez visiter le site du CELOG.